Effets de commerce

Les effets de commerce.

Les effets de commerce peuvent être endossés au profit d'un tiers ou remis à l'escompte avant l'échéance par le bénéficiaire.
La lettre de change-relevé (LCR) est un titre négociable par lequel une personne, le tireur, donne l'ordre à une autre personne, le tiré, de payer à une certaine échéance une somme déterminée à une autre personne, le bénéficiaire.
Le billet à ordre relevé (BOR) est un titre négociable par lequel une personne appelée souscripteur s'engage à payer une somme déterminée, à une certaine échéance, à une autre personne appelée le bénéficiaire.

    Exemple : le client X (le tiré) paye une commande de 100 euros au fournisseur Y (le tireur) par une LCR.
Il faut :
    A la création de l'effet chez le client X :
- débiter le compte 401. Fournisseurs pour 100 euros,
- créditer le compte 403. Fournisseurs. Effets à payer pour 100 euros.
Chez le fournisseur Y :
- débiter le compte 413. Clients. Effets à recevoir,
- créditer le compte 411. Clients.

    A la transmission à la banque pour encaissement par le fournisseur Y :
Chez le fournisseur Y :
- débiter le compte 5113. Effets à l'encaissement pour 100 euros,
- créditer le compte 413. Clients. Effets à recevoir pour 100 euros.

Paiement de la LCR à l'échéance :
Chez le fournisseur Y :
- débiter le compte 512. Banque pour 100 euros,
- créditer le compte 5113. Effets à l'encaissement pour 100 euros.
Chez le client X :
- débiter le compte 403. Fournisseurs. Effets à payer pour 100 euros,
- créditer le compte 512. Banque pour 100 euros.

En cas d'impayé, le compte 5113. Effets à l'encaissement est soldé par le débit du compte 411. Clients.

Avant l'échéance, le tireur peut négocier (vendre) l'effet à son banquier, c'est la remise à l'escompte mais il y a alors paiement d'un agio. Il faut :
- créditer le compte 5113. Effets à l'encaissement
- débiter le compte 5114. Effets à l'escompte
- créditer le compte 512. Banque
- débiter le compte 6616. Intérêt bancaire et sur opérations de financement
- débiter le compte 6275. Frais sur effet.